Mentions légales

Document en cours de finalisation.Cette page décrit fidèlement le fonctionnement actuel de Vitalis, mais n'a pas encore été relue par un professionnel du droit et pourra être précisée. Pour toute question, contactez-nous avant de vous y fier pour une décision contractuelle.

Éditeur du site et du logiciel

Vitalis est édité sous le nom commercial Noeon, actuellement en cours de structuration juridique (statut d'entreprise individuelle en préparation). En l'attente de l'immatriculation, le service est porté à titre personnel par son fondateur.

  • Responsable du projet : [à compléter — nom complet du porteur de projet]
  • Statut : Noeon, en cours de structuration juridique (RCCM non encore attribué)
  • Adresse professionnelle : [à compléter]
  • Contact : contact@noeon.tech · WhatsApp

Cette page sera mise à jour avec le numéro RCCM et l'adresse officielle dès l'achèvement de la structuration juridique de Noeon.

Hébergement du site

Le site vitalis.noeon.tech est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Directeur de la publication

[à compléter — nom complet du porteur de projet]

Propriété intellectuelle

Le logiciel Vitalis, son code, son design et les contenus de ce site sont la propriété de Noeon, sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite.