Information sur le traitement de vos données personnelles
[Nom du centre de santé]
Dans le cadre de votre prise en charge, [Nom du centre] collecte et conserve certaines de vos données personnelles (identité, coordonnées, informations médicales relatives à vos consultations) à l'aide du logiciel Vitalis.
Qui est responsable de vos données ?
[Nom du centre], en tant qu'établissement de santé, est responsable du traitement de vos données. Le logiciel Vitalis, fourni par Noeon, sert uniquement d'outil de gestion : vos données restent stockées sur l'ordinateur du centre et ne sont pas transmises à Noeon.
Pourquoi vos données sont-elles collectées ?
Pour assurer le suivi de vos consultations, la gestion de votre dossier médical, la prise de rendez-vous et la facturation des soins.
Combien de temps vos données sont-elles conservées ?
[À compléter par le centre selon sa politique de conservation des dossiers médicaux.]
Quels sont vos droits ?
Conformément à la loi n° 2024/017 relative à la protection des données à caractère personnel, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et, dans les limites prévues par la loi, d'opposition concernant vos données. Pour exercer ces droits, contactez :
[Nom du centre] — [Adresse] — [Téléphone] — [Email]
Vos données quittent-elles le centre ?
Non. Le logiciel Vitalis fonctionne sans connexion internet et stocke vos données uniquement sur l'ordinateur du centre, sauf si le centre a explicitement activé une option de sauvegarde externe — dans ce cas, [Nom du centre] doit le préciser ici.